Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

• prescriptions applicables en matière d'hygiène : les véhicules, les salles et le simulateur sont nettoyés quotidiennement par le personnel

• et de sécurité sur les lieux de formation : - présence de 2 extincteurs (eau et poudre) dans le local et d'une sortie de secours dans la salle de code.

                                                                        - présence de 2 panneaux au dessus de la porte principale et la porte de la salle de code pour les évacuations.

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Article 2 : Consignes de sécurité

• consignes d'incendie : en cas d'incendie, regroupement sur le trottoir devant le bureau ou sur l'esplanade derrière la salle de code.

• interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues : il est formellement interdit de consommer de l'alcool ou d'utiliser des substances illicites avant une leçon théorique ou pratique. en cas de présomption, un contrôle pourra être effectué et un refus de dispenser la leçon sera pris.

• interdiction de fumer : il est formellement interdit de fumer, ou de vapoter dans l'enceinte de l'établissement ou dans les véhicules.

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Article 3 : Accès aux locaux

• Lundi : fermé ; Mardi au jeudi : 10h à 12h et 13h30 à 18h30 ; Vendredi : 13h30 à 18h30 ; Samedi : 10h à 12h et 13h30 à 16h

Accès à la salle de code, au simulateur et aux leçons de conduite sur réservation exclusivement. Les accès sont identiques que l'ouverture du bureau.

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Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code : - modalités d'accès à la salle , d'utilisation du DVD, de la Box et du boîtier de réponse : Voir l'article 3.

                                        - modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code : Ces accès sont déclenchés à l'inscription pour 6 mois.

Passé ce délai, si l'élève n'a pas obtenu son examen théorique, un nouvel accès forfait code en salle et internet sera déclenché et facturé.

Cours théoriques : - liste des thématiques abordées : alcool et stupéfiants. vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …

                               - modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.

Cours pratiques : - évaluation de départ : évaluation dispensée sur le simulateur.

                             - livret d'apprentissage : livret d'apprentissage complété par le moniteur à chaque leçon sur le livret.

                             - modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite : les leçons sont réservées après l'obtention de l'examen théorique.

Toute leçon non décommandée 48 heures ouvrées à l'avance sera facturée (sauf justificatif médical).

Déroulement d’une leçon de conduite : 55 minutes + 5 minutes de conclusion en voiture.

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Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

• chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits) ;

• pas de couvre chef.

• avoir une hygiène corporelle et vestimentaire correcte

   

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

• usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et réservé à l'activité de formation.

• conservation en bon état du matériel. Le véhicule est pris en charge par un expert si anomalie. Les boîtiers théoriques sont envoyés en réparation

   

Article 7 : Assiduité des élèves

• respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite.

• gestion des absences et des retards. Si un élève est en retard, le moniteur le contacte par tout moyen (internet, téléphone).

   

Article 8 : Comportement des stagiaires

• comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations.

• respect du personnel enseignant et des autres élèves …

   

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions :1er, avertissement oral ; 2sd, avertissement écrit ; 3è, suspension provisoire ; 4è, exclusion définitive